Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORBAN
CAVAILLE - VINS FINS (SA)

Numéro de dépôt :
1605814
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/07/2000

Présentation de la marque FORBAN

Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE - VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE - VINS FINS domicilié(e) 88 avenue du Petit Port, 73100 AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque FORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBAN est expirée depuis le 11 juillet 2000.

CAVAILLE - VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , L'ESCAILLON , LAHO , LA CAVE DES LACS , REVEUR , FLEURS DE SAINT TROP' , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ , ANNE DE CHYPRE


CAVAILLE - VINS FINS (SA) - 88 avenue du Petit Port, 73100 AIX LES BAINS - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vins