FORBAN
Présentation de la marque FORBAN
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE - VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « FORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBAN est expirée depuis le 11 juillet 2000.
CAVAILLE - VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01